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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD
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SOURCE DU MOULIN A VENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOURCE DU MOULIN A VENT
ROXANE NORD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1455793
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2027

Présentation de la marque SOURCE DU MOULIN A VENT

Déposée le 3 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOURCE DU MOULIN A VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SOURCE DU MOULIN A VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOURCE DU MOULIN A VENT arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE NAPOLEON , SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , L'ARVEL , ARLINE , Pschitt ! orange , Pschitt ! Limonade , PSCHITT


ROXANE NORD, Société par actions simplifiée - 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 382903490


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2085594 - Publication au BOPI 1997-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2334657 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412585 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234259 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295035 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°295037 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234258 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°388798 - Publication au BOPI 2004-03-15

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640885 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-20

Eaux minérales et limonades.