SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE
Présentation de la marque SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE
Déposée le 8 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE est expirée depuis le 8 novembre 2021.
ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2001 n°2209751 - Publication au BOPI 2001-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 23 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412538 - Publication au BOPI 2005-05-23
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485190 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25