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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD
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PSCHITT PSCHITT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PSCHITT PSCHITT
ROXANE NORD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1309381
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2015
PSCHITT PSCHITT de ROXANE NORD

Présentation de la marque PSCHITT PSCHITT

Déposée le 15 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PSCHITT PSCHITT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) ZA Ty-Douar,29450 COMMANA (dossier no 2289200) - 29450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2289200) - 75008 - France.

La marque PSCHITT PSCHITT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PSCHITT PSCHITT est expirée depuis le 15 mai 2015.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE NAPOLEON , SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , L'ARVEL , ARLINE , SOURCE DU MOULIN A VENT , Pschitt ! orange , Pschitt ! Limonade


ROXANE NORD Société par actions simplifiée - ZA Ty-Douar,29450 COMMANA (dossier no 2289200) - 29450 - France - SIREN 382903490


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2289200) - 75008 - France


Inscription le 30 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285754 - Publication au BOPI 1999-09-30

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289200 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Renouvellement sans limitation n°2047668 - Publication au BOPI 1995-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°370023 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°388798 - Publication au BOPI 2004-03-15

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412585 - Publication au BOPI 2005-05-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Inscription le 23 mars 2010 - Concession de licence n°519331 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 23 mars 2010 - Changement d'adresse n°519330 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 7 août 2013 - Résiliation de licence n°606219 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Inscription le 7 août 2013 - Concession de licence n°606220 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.