Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pschitt ! orange
ROXANE NORD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99799138
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2029

Présentation de la marque Pschitt ! orange

Déposée le 23 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Pschitt ! orange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Pschitt ! orange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Pschitt ! orange arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE NAPOLEON , SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , L'ARVEL , ARLINE , SOURCE DU MOULIN A VENT , Pschitt ! Limonade , PSCHITT


ROXANE NORD, Société par actions simplifiée - 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 382903490


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°370023 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°388798 - Publication au BOPI 2004-03-15

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412585 - Publication au BOPI 2005-05-24

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408078 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 23 mars 2010 - Concession de licence n°519331 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 7 août 2013 - Résiliation de licence n°606219 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Inscription le 7 août 2013 - Concession de licence n°606220 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712159 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Inscription le 24 juin 2020 - Concession de licence n°789313 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Sodas. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.