Pschitt ! orange
Présentation de la marque Pschitt ! orange
Déposée le 23 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Pschitt ! orange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pschitt ! orange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Pschitt ! orange arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.
ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°370023 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°388798 - Publication au BOPI 2004-03-15
Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412585 - Publication au BOPI 2005-05-24
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408078 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 23 mars 2010 - Concession de licence n°519331 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23
Inscription le 7 août 2013 - Résiliation de licence n°606219 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07
Inscription le 7 août 2013 - Concession de licence n°606220 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712159 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09
Inscription le 24 juin 2020 - Concession de licence n°789313 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24