Marque renouvelée - Marque en vigueur

PSCHITT
ROXANE NORD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1468786
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2028

Présentation de la marque PSCHITT

Déposée le 31 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PSCHITT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PSCHITT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PSCHITT arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE NAPOLEON , SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , L'ARVEL , ARLINE , SOURCE DU MOULIN A VENT , Pschitt ! orange , Pschitt ! Limonade


ROXANE NORD, Société par actions simplifiée - 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 382903490


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 mars 1998 - Changement de dénomination n°250761 - Publication au BOPI 1998-03-03

Renouvellement avec limitation le 30 mai 2008 n°2374583 - Publication au BOPI 2008-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2111834 - Publication au BOPI 2008-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412585 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 3 mars 1998 - Changement de dénomination n°250762 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287679 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°370023 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°388798 - Publication au BOPI 2004-03-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Inscription le 23 mars 2010 - Concession de licence n°519331 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 7 août 2013 - Concession de licence n°606220 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Inscription le 7 août 2013 - Résiliation de licence n°606219 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674060 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28

Inscription le 24 juin 2020 - Concession de licence n°789313 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.