Palma aux fruits
Présentation de la marque Palma aux fruits
Déposée le 5 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Palma aux fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Palma aux fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Palma aux fruits arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.
ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412538 - Publication au BOPI 2005-05-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408309 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707937 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28