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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD
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MONTS D'ARREE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTS D'ARREE
ROXANE NORD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1740866
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
08/11/2021
MONTS D\'ARREE de ROXANE NORD

Présentation de la marque MONTS D'ARREE

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « MONTS D'ARREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) 29 Bis Rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MONTS D'ARREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTS D'ARREE est expirée depuis le 8 novembre 2021.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE NAPOLEON , SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , L'ARVEL , ARLINE , SOURCE DU MOULIN A VENT , Pschitt ! orange , Pschitt ! Limonade


ROXANE NORD, Société par actions simplifiée - 29 Bis Rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 382903490


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2001 n°2209752 - Publication au BOPI 2001-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 23 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412538 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485189 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25

Bières, boissons non alcooliques (autres que les eaux minérales et gazeuses) boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons