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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD
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LEA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LEA
ROXANE NORD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3326034
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LEA de ROXANE NORD

Présentation de la marque LEA

Déposée le 25 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) ZA Ty-Douar,29450 COMMANA - 29450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEA est expirée depuis le 25 novembre 2014.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE NAPOLEON , SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , L'ARVEL , ARLINE , SOURCE DU MOULIN A VENT , Pschitt ! orange , Pschitt ! Limonade


ROXANE NORD Société par actions simplifiée - ZA Ty-Douar,29450 COMMANA - 29450 - France - SIREN 382903490


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Inscription le 6 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°429471 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 16 août 2006 - Rejet total n°439025 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Eaux de source, gazeuses ou non gazeuses ; eaux minérales, gazeuses ou non gazeuses.