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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD
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L'ARVEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARVEL
ROXANE NORD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95580094
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
05/07/2015

Présentation de la marque L'ARVEL

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « L'ARVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) ZA Ty-Douar,29450 COMMANA (dossier no 2291673) - 29450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2291673) - 75008 - France.

La marque L'ARVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARVEL est expirée depuis le 5 juillet 2015.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE NAPOLEON , SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , ARLINE , SOURCE DU MOULIN A VENT , Pschitt ! orange , Pschitt ! Limonade , PSCHITT


ROXANE NORD Société par actions simplifiée - ZA Ty-Douar,29450 COMMANA (dossier no 2291673) - 29450 - France - SIREN 382903490


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2291673) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412537 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 23 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412538 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291673 - Publication au BOPI 2005-06-24

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Eau de Source Sodas Limonade Boissons au Jus de Fruits Eau gazéifiée Sirops