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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD
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ISABELLE EAU DE SOURCE DES MONTAGNES NOIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISABELLE EAU DE SOURCE DES MONTAGNES NOIRES
ROXANE NORD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94534362
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
26/08/2024

Présentation de la marque ISABELLE EAU DE SOURCE DES MONTAGNES NOIRES

Déposée le 26 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « ISABELLE EAU DE SOURCE DES MONTAGNES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ISABELLE EAU DE SOURCE DES MONTAGNES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISABELLE EAU DE SOURCE DES MONTAGNES NOIRES est expirée depuis le 26 août 2024.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE NAPOLEON , SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , L'ARVEL , ARLINE , SOURCE DU MOULIN A VENT , Pschitt ! orange , Pschitt ! Limonade


ROXANE NORD, Société par actions simplifiée - 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 382903490


CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 12 mai 2003 - renonciation partielle n°370656 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 15 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404270 - Publication au BOPI 2004-12-15

Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404269 - Publication au BOPI 2004-12-15

Renouvellement avec limitation le 27 décembre 2004 n°2278182 - Publication au BOPI 2004-12-27

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566131 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29

Eau de source ; sodas ; limonade ; eau gazéifiée.