Déposée le 28 janvier 2014 par ROXAN DEVELOPMENTS LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ROXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est ROXAN DEVELOPMENTS LTD, LIMITED domicilié(e) Pheasant Mill Dunsdale Road, TD7 5DZ, TD75D SELKIRK - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROXAN DEVELOPMENTS LTD, M. EADIE Brian domicilié(e) Pheasant Mill Dunsdale Road, TD7 5DZ, TD75D SELKIRK - Royaume-Uni.
La marque ROXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROXAN DEVELOPMENTS LTD, M. EADIE Brian - Pheasant Mill Dunsdale Road, TD7 5DZ, TD75D SELKIRK - Royaume-Uni
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 10 juin 2016 - Rejet partiel n°671803 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10
Outils manuels et automatiques pour appliquer sur des animaux des étiquettes d'identification, des bagues à l'aile ou à la patte pour les oiseaux, des marques (auriculaires ou non), des panneaux comportant des indices, des boutons et des produits d'identification similaires, et leurs pièces, y compris aiguilles, épingles et coupoirs ; outils manuels et automatiques pour l'élevage et la gestion d'animaux ;
Systèmes électroniques d'identification à distance ; dispositifs d'identification électroniques ; badges d'identification électroniques, implants sous-cutanés, bolus ruminal (dispositifs d'identification), scanneurs, lecteurs et antennes pour l'identification électronique des animaux, du bétail, des oiseaux et des poissons ; logiciels et matériel informatique utilisés en relation avec les produits précités.
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