Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSS'CAO
ROWNTREE MACKINTOSH S.A., société anonyme, Noisiel, 77422 MARNE-LA-VALLEE

Numéro de dépôt :
1305679
Date de dépôt :
28/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1994
MOUSS\'CAO de ROWNTREE MACKINTOSH

Présentation de la marque MOUSS'CAO

Déposée le 28 août 1984 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSS'CAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH - France.

La marque MOUSS'CAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS'CAO est expirée depuis le 28 août 1994.

ROWNTREE MACKINTOSH a également déposé les autres marques suivantes : PRALONAT , RALLYE , NOIR TRADITION , KING , JOLLY FRUITS , (Marque figurative) , PRALINI DE LANVIN , CRACK-CRACK , CONCHITA , LES TRESORS DE CHOCOREVE


ROWNTREE MACKINTOSH S.A., société anonyme, Noisiel, 77422 MARNE-LA-VALLEE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

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