(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514757.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 1999.
ROWNTREE MACKINTOSH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20
Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI