Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAVES D'ARTOIS
ROWNTREE MACKINTOSH S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1417420
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1997
LES PAVES D\'ARTOIS de ROWNTREE MACKINTOSH

Présentation de la marque LES PAVES D'ARTOIS

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAVES D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH domicilié(e) NOISIEL 77422 MARNE LA VALLEE Cédex 2. - France.

La marque LES PAVES D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAVES D'ARTOIS est expirée depuis le 9 juillet 1997.

ROWNTREE MACKINTOSH a également déposé les autres marques suivantes : PRALONAT , RALLYE , NOIR TRADITION , KING , JOLLY FRUITS , (Marque figurative) , PRALINI DE LANVIN , CRACK-CRACK , CONCHITA , LES TRESORS DE CHOCOREVE


ROWNTREE MACKINTOSH S.A., Société Anonyme - NOISIEL 77422 MARNE LA VALLEE Cédex 2. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.