Déposée le 3 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH domicilié(e) (société anonyme) Noisiel 77420 CHAMPS-SUR-MARNE. - France.
La marque LE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051
Conserves alimentaires et salaisons de toutes sortes, tous produits de confiserie, pâtisserie, bonbonnerie, chocolaterie, ainsi que cacaos, sucres, miels et confitures.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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