ESCARGOTS DE BOURGOGNE
Présentation de la marque ESCARGOTS DE BOURGOGNE
Déposée le 28 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ESCARGOTS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESCARGOTS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129029.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ESCARGOTS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 28 mars 1990.
ROWNTREE MACKINTOSH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042
Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI