DOUBLE SIX
Présentation de la marque DOUBLE SIX
Déposée le 17 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUBLE SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUBLE SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOUBLE SIX est expirée depuis le 17 avril 1990.
ROWNTREE MACKINTOSH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045
Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI