(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juin 1983 par ROWNTREE MACKINTOSH PLC (société britannique) YORK Y01 1XY (Grande-Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238850.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 1993.
ROWNTREE MACKINTOSH PLC (société britannique) YORK Y01 1XY (Grande-Bretagne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45
Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155762 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription - Changement de dénomination n°40902 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°37202 - Publication au BOPI