Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RÉGAL
ROWNTREE MACKINTOSH S.A. (société anonyme), Noisiel, 77420 MARNE-LA-VALLEE.

Numéro de dépôt :
1215380
Date de dépôt :
13/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1992

Présentation de la marque LE RÉGAL

Déposée le 13 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH Noisiel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RÉGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH Noisiel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque LE RÉGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RÉGAL est expirée depuis le 13 octobre 1992.

ROWNTREE MACKINTOSH Noisiel a également déposé les autres marques suivantes : MENIER , TICKET , SI-TÔT , CHOCOREVE , LES GLAÇONS DE LANVIN , FOLKY , PREDILECTA , TOURNOY , REVE NOIR , FLORE LANVIN


ROWNTREE MACKINTOSH S.A. (société anonyme), Noisiel, 77420 MARNE-LA-VALLEE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Chocolats, cacaos, tous produits de chocolaterie, confiserie, biscuiterie, pâtisserie, boulangerie, café, thé, sucre, miel, farines, glaces comestibles, produits diététiques et de régime; oeufs, lait, produits laitiers et lactés, confitures, fruits conservés, séchés et cuits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.