Déposée le 13 octobre 1987 par ROWNTREE MACKINTOSH CONFECTIONERY LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROWNTREE MACKINTOSH CONFECTIONERY LIMITED (société britannique), domicilié(e) YORK Y01 1XY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583635.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156332 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156331 - Publication au BOPI 1993-03-22
Produits diététiques pour enfants et malades, confiserie médicinale.Viande, poisson, volaille et gibier non vivants;produits à base de viande;le tout pour la consommation humaine;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, cuisinés ou congelés;chips, pommes de terre souflées, produits à base de pommes de terre (pour l'alimentation);noix préparées industriellement;oeufs, lait, fromage, produits laitiers (pour l'alimentation);conserves;confitures;beurre de cacahuète;pâtes préparées au citron, pâtes préparées à l'orange;gelées, et ingrédients pour faire les gelées, le tout pour l'alimentation;pickles;casse-croutes, repas préparés et éléments constitutifs de repas, tout ceci fait entièrement ou principalement de produits alimentaires.Café, mélange de café et de chicorée, essences et extraits de café;chicorée et mélanges de chicorée, destinés à être utilisés comme succédanés du café;thé, sucre, riz, tapioca, sagou, cacao;chocolat, produits du chocolat (pour l'alimentation), confiseries et bonbons non médicinaux;farines, préparations faites de céréales pour la consommation humaine;pain, biscuits (autres que les biscuits pour animaux), galettes, gâteaux, pâtisseries;crèmes glacées,ingrédients pour la préparation de crèmes glacées, poudre pour faire lever, miel, sirop de mélasse, levure et sel (pour l'alimentation), moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices (à l'exception des épices pour volaille);glaces comestibles, casse-croutes repas préparés et desserts.Fruits frais et légumes frais;noix (en tant que fruits);aliments pour les animaux.Bière, ale et porter;boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons, sirops.Vins, spiritueux et liqueurs. Services relatifs à l'obtention et/ou à l'approvisionnement de produits alimentaires et de boissons préparées et/ou prêtes à consommer y compris les services rendus par les restaurants, self-services, cafés, cafétérias, snack-bars, cantines et autres établissements similaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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