Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMONT
ROWNTREE LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1548400
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1999

Présentation de la marque CARAMONT

Déposée le 29 août 1989 par ROWNTREE LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROWNTREE LIMITED (société britannique), domicilié(e) YORK Y01 1XY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CARAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMONT est expirée depuis le 29 août 1999.

ROWNTREE LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MAGIC , MAX , GOLDEN TOFFEE , DRIFTER , KIX , VINTAGE , MEMO , KIT KAT , BINGO


ROWNTREE LIMITED (société britannique) - YORK Y01 1XY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 25 juin 1993 - Transmission de propriété n°160770 - Publication au BOPI 1993-06-25

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155762 - Publication au BOPI 1993-03-08

Cacao, chocolat, bonbons de chocolat, confiserie non médicinale, sucreries