Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TNTPASS
ROWNSONIC EUROPE Société par actions simplifiée Capital social : 54.000 euros

Numéro de dépôt :
3348430
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
TNTPASS de ROWNSONIC EUROPE Capital social : 54.000 euros

Présentation de la marque TNTPASS

Déposée le 14 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROWNSONIC EUROPE Capital social : 54.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TNTPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROWNSONIC EUROPE Capital social : 54.000 euros domicilié(e) Siège social : 116 Bld de la Pomme,13011 MARSEILLE - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 520 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Robert ANDREOTTI domicilié(e) 6, Avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TNTPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNTPASS est expirée depuis le 14 mars 2015.


ROWNSONIC EUROPE Société par actions simplifiée Capital social : 54.000 euros - Siège social : 116 Bld de la Pomme,13011 MARSEILLE - 13011 - France - SIREN 432520302


Cabinet Robert ANDREOTTI - 6, Avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

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