Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART
ROWLAND SMITH & SON

Numéro de dépôt :
1092991
Date de dépôt :
09/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOZART

Déposée le 9 avril 1979 par ROWLAND SMITH & SON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROWLAND SMITH & SON domicilié(e) (société britannique), Dominion House 37/45 Tooley Street London SE1 2QG (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni.

La marque MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOZART est expirée depuis le 9 avril 1989.


ROWLAND SMITH & SON - (société britannique), Dominion House 37/45 Tooley Street London SE1 2QG (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°37416 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36746 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36746 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°115230 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.