Déposée le 29 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROWENTA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROWENTA DELTA SILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROWENTA FRANCE domicilié(e) Chemin du Virolet - 27200 - VERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ROWENTA DELTA SILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROWENTA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Chemin du Virolet - 27200 - VERNON - France - SIREN 301859880
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 19 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432294 - Publication au BOPI 2006-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518471 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11
Aspirateurs de poussières ; brosses électriques (parties de machines) ; suceurs (parties de machines) . Matériel de nettoyage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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