Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CADILLAC
ROWENTA FRANCE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
1223174
Date de dépôt :
29/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2012

Présentation de la marque CADILLAC

Déposée le 29 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ROWENTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROWENTA FRANCE domicilié(e) Chemin du Virolet,27200 VERNON (dossier no 2229851) - 27200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2229851) - 75847 - France.

La marque CADILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CADILLAC est expirée depuis le 29 décembre 2012.

ROWENTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES MICRODENTAIRES , MULTIXER , SCHLOUMPF , ORIUM , PRONTO , ROWENTA FELIN , ALLERGOLOGUES , PRIMO , VAC'N STEAM , DIABOLO


ROWENTA FRANCE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - Chemin du Virolet,27200 VERNON (dossier no 2229851) - 27200 - France - SIREN 301859880


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2229851) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation n°2013014 - Publication au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation n°2229851 - Publication au BOPI 2003-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 19 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432294 - Publication au BOPI 2006-04-19

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54527 - Publication au BOPI 1991-06-26

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°26557 - Publication au BOPI

Machines à laver, batteurs-mélangeurs;coutellerie, rasoirs, instruments tranchants, rasoirs électriques;aspirateurs de poussière électriques, appareils récepteurs de radio et de télévision;réfrigérateurs électriques, appareils et fours à rôtir; grils à infrarouge et rôtissoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.