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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROWENTA FRANCE
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ARTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEC
ROWENTA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3008582
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020

Présentation de la marque ARTEC

Déposée le 18 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROWENTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROWENTA FRANCE domicilié(e) CHEMIN DU VIROLET - 27200 - VERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 18 février 2020.

ROWENTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES MICRODENTAIRES , MULTIXER , SCHLOUMPF , ORIUM , PRONTO , ROWENTA FELIN , ALLERGOLOGUES , PRIMO , VAC'N STEAM , DIABOLO


ROWENTA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - CHEMIN DU VIROLET - 27200 - VERNON - France - SIREN 301859880


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432097 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520384 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, brosses d'aspirateurs de poussière (parties de machines).