Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMAILLE
Madame ROVIRA Joëlle

Numéro de dépôt :
1487995
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
11/12/1997

Présentation de la marque EUROMAILLE

Déposée le 11 décembre 1987 par madame ROVIRA Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « EUROMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ROVIRA Joëlle domicilié(e) Route de la Trésorerie, 26120 MALISSARD.agissant au nom et pour le compte de la société EUROMAILLE en formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc CAPARROS. - France.

La marque EUROMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMAILLE est expirée depuis le 11 décembre 1997.


Madame ROVIRA Joëlle - Route de la Trésorerie, 26120 MALISSARD.agissant au nom et pour le compte de la société EUROMAILLE en formation. - France


Jean-Marc CAPARROS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Articles de bonneterie, Fils et Laines, Vêtements, dentelles et Broderies.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.