Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDASTOP
ROVÈRE Yves

Numéro de dépôt :
3085988
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2011

Présentation de la marque ONDASTOP

Déposée le 1 mars 2001 par ROVÈRE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONDASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est ROVÈRE Yves, domicilié(e) 120 Route de Nimes, 30132 Caissargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves ROVERE - France.

La marque ONDASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDASTOP est expirée depuis le 1 mars 2011.

ROVÈRE Yves a également déposé les autres marques suivantes : POLLU-PHONE , Les culs d'Arson


ROVÈRE Yves - 120 Route de Nimes, 30132 Caissargues - France


Yves ROVERE - France


Inscription le 17 juillet 2001 - Retrait partiel n°327059 - Publication au BOPI 2001-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Circuits électroniques, à l'exclusion de tous circuits électroniques liés à des installations hydrauliques.