Déposée le 23 novembre 1994 par la société étrangère ROVER GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAND ROVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la société étrangère ROVER GROUP LIMITED domicilié(e) International House, Bickenhill Lane Bickenhill,ROYAUME-UNI (dossier no 2274999) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2274999) - 75116 - France.
La marque LAND ROVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROVER GROUP LIMITED société de droit britannique - International House, Bickenhill Lane Bickenhill,ROYAUME-UNI (dossier no 2274999) - Royaume-Uni
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2274999) - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405383 - Publication au BOPI 2005-01-05
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmissiontotale de propriété n°405385 - Publication au BOPI 2005-01-05
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2004 n°2274999 - Publication au BOPI 2004-11-03
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405384 - Publication au BOPI 2005-01-05
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Inscription le 23 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601531 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Peintures, vernis (à l'exception de ceux isolants), laques, préservatifs contre la rouille.Distributeurs métalliques fixes de serviettes, de serviettes en papier, de protège-sièges, de protège-moquettes, de housses jetables, de protège-roues, de housses pour véhicules, de protège-carrosserie automobile, de sacs, d'essuie-pieds, de papier ou d'articles en papier, d'articles et de matériaux en film plastique ou en feuilles de plastique; articles de serrurerie et de quincaillerie métalliques; serrures, clés, anneaux pour clés, poches à clés, écussons, emblêmes, plaques; traverses, plaques, tubes, barres, poutres, tiges, rails, pièces d'angle, canaux, tronçons, appliques, joints, jonctions, manchons, goujons, attaches, douilles, colliers, panneaux, sabots, gonds, bras et crampons, tous ces produits étant utilisés dans la construction et l'assemblage mécanique; articles métalliques à savoir paniers, corbeilles, casiers, étagères, rateliers, plateformes, conteneurs, caisses, boites de sécurité, coffre-forts pour véhicules; vis, boulons, écrous, rondelles, agrafes, fixages; quincaillerie métallique, tuyaux, tuyautage et tubes pour la construction automobile; tous les produits sus-visés étant entièrement ou principalement fabriqués en métaux communs ou leurs alliages.Outils et outillage à main entraînés manuellement; canifs.Appareils et instruments électroniques, de mesurage, de contrôle (inspection), de vérification, de calibrage, de signalisation, de téléphonie, optiques, photographiques, d'extinction de feu, de commande, de diagnostic et de sécurité; appareils et instruments de navigation, et pour la recherche de la direction et de la localisation; appareils, vêtements et gants de protection contre les accidents et les blessures; compteurs et jauges; appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son, appareils et instruments radiophoniques, et appareils combinés; triangles de signalisation de pannes automobiles; lunettes, lunettes de soleil et lunettes de conduite; programmes d'ordinateurs enregistrés; bandes et disques vidéo, audio et audiovisuels; appareils de divertissement et de jeu destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision; calculatrices.Appareils et instruments d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'air-conditionnement, de refroidissement.Produits de l'imprimerie, articles de papeterie; cartes, guide de voyage, livres et publications; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); instruments et matériels pour écrire et dessiner; papier et carton, sous-verres en carton, photographies, étiquettes autocollantes ou non, décalcomanies, cartes à jouer, règles, cartes postales, marque pages, serre livres, gommes à effacer, presses papier, couvre livres; agendas, carnets, carnets de rendez-vous, carnets d'adresses ou produits combinés; porte cartes de visites, protèges chéquiers, portes passeport et couvertures pour passeports; chemises, couvertures et trousses pour cahiers, carnets, papier, stylos, crayons et gommes; protèges vignettes et autres certificats apposés sur les véhicules, fabriqués en films ou en feuilles plastiques; articles en papier ou en succédanés du papier, à savoir serviettes, essuies pieds, dessous de bouteilles, mouchoirs, et articles hygiéniques ou sanitaires; matériaux d'emballage ou d'empaquettage fabriqués entièrement ou principalement en papier ou en plastique; films en plastique moulant; sacs et housses jetables fabriqués entièrement ou principalement en films ou feuilles de plastique; housse en papier jetables pour moquettes et sièges; matériaux fabriqués entièrement ou principalement en papier ou en succédanés du papier pour protéger, préserver ou stocker; housses jetables en film ou en feuille plastique pour volants ou roues de véhicules.Sacs, sacs de voyage, valises, cartables, porte monnaies, porte-feuilles, parapluies, parasols, cannes, trousses à clés fabriqués entièrement ou principalement en cuir.Tentes, bâches, stores, housses pour véhicules, cordes pour remorquer.Vêtements, combinaisons de travail, salopettes, chapeaux, gants, cravates et tee-shirts.Insignes non en métaux précieux; badges en textile; badges ornementaux sous forme de boutons ou de broches; broches et boucles étant des accessoires vestimentaires; pièces pour rapiéçage de vêtements adhésifs par la chaleur, pour la déclaration des articles en textile.Tapis, carpettes, paillassons et moquettes.Jeux et jouets; véhicules en modèles réduits, y compris à assembler; ballons gonflables; articles de sport autres que les vêtements.Services financiers, d'assurance, de garantie, de crédit, de location; service de crédit pour l'achat des véhicules; services de banque de crédit.Services d'organisation et fourniture de vacances, safaris, voyages, ou d'excursions tous-terrains; services d'organisation et d'opérations de voyages touristiques; services d'organisation de transport de véhicules, conducteurs et de passagers; services de réservation de places et d'émission de billets pour les voyages; services d'accompagnement de voyageurs.Services d'enseignement et de formation de conduite tous-terrains; services d'éducation dans le domaine des véhicules tous terrains, y compris techniques des quatre roues motrices, mécanique, environnement et sécurité; services d'école de conduite; services de clubs d'utilisateurs; services d'apprentissage, d'éducation et de divertissement en rapport avec les véhicules automobiles
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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