Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVER SPRING
ROVER FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
92406576
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque SILVER SPRING

Déposée le 20 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVER SPRING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE domicilié(e) dont le siège est Rue Ambroise Croizat, 95102 Argenteuil CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROVER FRANCE S.A. - France.

La marque SILVER SPRING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER SPRING est expirée depuis le 20 février 2002.

ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , PENNY LANE


ROVER FRANCE S.A. - dont le siège est Rue Ambroise Croizat, 95102 Argenteuil CEDEX - France


ROVER FRANCE S.A. - France


Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302096 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Véhicules;Appareils de locomotion par terre,par air ou par eau