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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE
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SEAWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAWAY
ROVER FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93463075
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2003

Présentation de la marque SEAWAY

Déposée le 7 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE domicilié(e) Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque SEAWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAWAY est expirée depuis le 7 avril 2003.

ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , PENNY LANE


ROVER FRANCE S.A. - Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302096 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 4 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168949 - Publication au BOPI 1994-02-04

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau