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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROVER France
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ROYAL DAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DAYS
ROVER France SA

Numéro de dépôt :
3076317
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2011

Présentation de la marque ROYAL DAYS

Déposée le 12 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ROVER France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER France domicilié(e) Une société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Rue Ambroise Croizat, 95102 ARGENTEUIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 743 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque ROYAL DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DAYS est expirée depuis le 12 janvier 2011.

ROVER France a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , PENNY LANE


ROVER France SA - Une société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Rue Ambroise Croizat, 95102 ARGENTEUIL Cedex - France - SIREN 775743354


GILBEY de HAAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Véhicules automobiles.