Déposée le 10 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVER France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Rover SDi Lux Airbag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVER France domicilié(e) 131/151, rue du 1er Mai,92000 NANTERRE (dossier no 2284802) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 743 354 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2284802) - 75009 - France.
La marque Rover SDi Lux Airbag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROVER France Société par actions simplifiée - 131/151, rue du 1er Mai,92000 NANTERRE (dossier no 2284802) - 92000 - France - SIREN 775743354
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2284802) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Inscription le 23 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°409351 - Publication au BOPI 2005-03-23
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284802 - Publication au BOPI 2005-03-24
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Dispositif de protection personnelle contre les accidents, à savoir coussin d'air gonflable sous la pression d'un choc.Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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