Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE
/
PENNY LANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PENNY LANE
ROVER FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
92423966
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque PENNY LANE

Déposée le 24 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PENNY LANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE domicilié(e) Sociètè Anonime à directoire et conseil de surveillance dont le siège est Rue AMBROISE CROIZAT 95102 ARGENTEUIL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROVER FRANCE S.A. - France.

La marque PENNY LANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENNY LANE est expirée depuis le 24 juin 2002.

ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , ROVER SERIE 400 TOURER


ROVER FRANCE S.A. - Sociètè Anonime à directoire et conseil de surveillance dont le siège est Rue AMBROISE CROIZAT 95102 ARGENTEUIL CEDEX - France


ROVER FRANCE S.A. - France


Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302096 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Vèhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau