Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEGASUS
ROVER FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
1677021
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque PEGASUS

Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEGASUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE domicilié(e) Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2191350) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2191350) - France.

La marque PEGASUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEGASUS est expirée depuis le 21 février 2011.

ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , PENNY LANE


ROVER FRANCE S.A - Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2191350) - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - (dossier no 2191350) - France


Renouvellement avec limitation le 2 février 2001 n°2191350 - Publication au BOPI 2001-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302096 - Publication au BOPI 2000-06-15

Véhicules terrestres à moteur et leurs parties constitutives, à savoir : carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques clous pour pneus, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres. circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appui-tête de sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terres tres ; châssis pour véhicules automobiles, pare chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ;, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieures pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouis sants pour véhicules, volants pour véhicules.