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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROVER France
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ACADEMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE
ROVER France S.A., (Société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
98746303
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/08/2008

Présentation de la marque ACADEMIE

Déposée le 14 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ROVER France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACADEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER France domicilié(e) Rue Ambroise Croizat, BP 32, 95102 ARGENTEUIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 743 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque ACADEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE est expirée depuis le 14 août 2008.

ROVER France a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , PENNY LANE


ROVER France S.A., (Société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - Rue Ambroise Croizat, BP 32, 95102 ARGENTEUIL Cedex - France - SIREN 775743354


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302096 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Véhicules automobiles à moteur.