Déposée le 26 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 16 JOURS, 16 SOUPAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE domicilié(e) Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.
La marque 16 JOURS, 16 SOUPAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROVER FRANCE S.A. - Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France
PRO.MARK S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302096 - Publication au BOPI 2000-06-15
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Véhicules.Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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