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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
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VERGER NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERGER NATURE
ROVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94547880
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014

Présentation de la marque VERGER NATURE

Déposée le 6 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGER NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2271418) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271418) - 75008 - France.

La marque VERGER NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERGER NATURE est expirée depuis le 6 décembre 2014.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL Société par actions simplifiée - Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2271418) - 61100 - France - SIREN 311866206


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271418) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271418 - Publication au BOPI 2004-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

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