Déposée le 3 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VA ANA CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque VA ANA CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROVAL Société par actions simplifiée - Usine de la Planchette - 61100 - FLERS - France - SIREN 311866206
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Renouvellement sans limitation n°2041204 - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284452 - Publication au BOPI 2005-03-18
Inscription le 2 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150081 - Publication au BOPI 1992-10-02
Inscription le 2 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150080 - Publication au BOPI 1992-10-02
Inscription - Transmission de propriété n°44824 - Publication au BOPI
Inscription le 2 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150078 - Publication au BOPI 1992-10-02
Inscription le 2 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150079 - Publication au BOPI 1992-10-02
Inscription - Concession de licence n°44825 - Publication au BOPI
Sels de bain.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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