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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
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SYMPHONIE PASTORALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYMPHONIE PASTORALE
ROVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93465948
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2023

Présentation de la marque SYMPHONIE PASTORALE

Déposée le 27 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYMPHONIE PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Rue de la Planchette - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SYMPHONIE PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYMPHONIE PASTORALE est expirée depuis le 27 avril 2023.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL, Société par actions simplifiée - Rue de la Planchette - 61100 - FLERS - France - SIREN 311866206


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 29 novembre 2002 n°2231602 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 22 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169539 - Publication au BOPI 1994-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524436 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14

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