Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUISSE NORMANDE
ROVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1712336
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2021

Présentation de la marque SUISSE NORMANDE

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUISSE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Rue de la Planchette - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SUISSE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUISSE NORMANDE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2021.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , UN SOIR A VENISE , HARBANOU , DELFLEUR , EAU ROVALISANTE , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE


ROVAL, Société par actions simplifiée - Rue de la Planchette - 61100 - FLERS - France - SIREN 311866206


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2001 n°2205532 - Publication au BOPI 2001-09-06

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480837 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Produits de parfumerie et de beauté, fards, dentifrices, savons de toilette