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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
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SOUPLESSE ET NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUPLESSE ET NATURE
ROVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1382949
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2016
SOUPLESSE ET NATURE de ROVAL

Présentation de la marque SOUPLESSE ET NATURE

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUPLESSE ET NATURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2325705) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2325705) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUPLESSE ET NATURE est expirée depuis le 3 décembre 2016.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL Société par actions simplifiée - Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2325705) - 61100 - France - SIREN 311866206


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2325705) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2073094 - Publication au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325705 - Publication au BOPI 2006-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 15 mai 1992 - Transmission de propriété n°63167 - Publication au BOPI 1992-05-15

Inscription - Transmission de propriété n°44824 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44825 - Publication au BOPI

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.