Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT'DOUX
ROVAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94512817
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2013

Présentation de la marque PETIT'DOUX

Déposée le 25 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT'DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2250065) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA- JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2250065) - 75008 - France.

La marque PETIT'DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque PETIT'DOUX est expirée depuis le 29 septembre 2013.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , UN SOIR A VENISE , HARBANOU , DELFLEUR , EAU ROVALISANTE , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , SAINT JAMES AMBREE , OZON C


ROVAL, Société Anonyme - Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2250065) - 61100 - France - SIREN 311866206


Bureau D.A. CASALONGA- JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2250065) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2250065 - Publication au BOPI 2003-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498030 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.