Déposée le 20 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ROVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PET'ROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2254895) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2254895) - 75008 - France.
La marque PET'ROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROVAL, Société anonyme - Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2254895) - 61100 - France - SIREN 311866206
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2254895) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2003 n°2254895 - Publication au BOPI 2003-12-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, articles pour pansement; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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