Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASQUE NOIR
ROVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1306676
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014

Présentation de la marque MASQUE NOIR

Déposée le 15 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASQUE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2271409) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271409) - 75008 - France.

La marque MASQUE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASQUE NOIR est expirée depuis le 15 novembre 2014.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL Société par actions simplifiée - Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2271409) - 61100 - France - SIREN 311866206


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271409) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271409 - Publication au BOPI 2004-08-31

Renouvellement sans limitation n°2033499 - Publication au BOPI 1994-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Parfums, eaux de toilette, eaux de cologne et lotions.