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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
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J DE JUSSY
Marque expirée - Marque en non vigueur

J DE JUSSY
ROVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1516707
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2019

Présentation de la marque J DE JUSSY

Déposée le 28 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J DE JUSSY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2389825) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389825) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J DE JUSSY est expirée depuis le 28 février 2019.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL Société par actions simplifiée - Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2389825) - 61100 - France - SIREN 311866206


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389825) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389825 - Publication au BOPI 2008-11-17

Renouvellement sans limitation n°2129291 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

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