Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ÉPILE, EFFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette,61100 FLERS - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ÉPILE, EFFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROVAL Société par actions simplifiée - Usine de la Planchette,61100 FLERS - 61100 - France - SIREN 311866206
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amandes, produits anti-solaires, préparations cosmétiques pour le bain, masques de beauté, lotions capillaires, eau de cologne, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel, savons désodorisants, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, parfums, pommades à usage cosmétique, produits de rasage, savonnettes, shampooings, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits cosmétiques pour les soins de la peau, huiles de toilette, gel douche. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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