Déposée le 22 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque DELFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROVAL, Société par actions simplifiée - Usine de la Planchette - 61100 - FLERS - France - SIREN 311866206
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188134 - Publication au BOPI 2000-12-21
Inscription le 21 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59406 - Publication au BOPI 1992-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 15 mai 1992 - Transmission de propriété n°63167 - Publication au BOPI 1992-05-15
Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462573 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, sels de bain, eaux de cologne, eau de toilette, shampooings, bains moussants, gels douche.Coton hydrophile, boules et disques à démaquiller, batonnets ouatés, lingettes imprégnées. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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