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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
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DEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEL
ROVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1435881
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2017

Présentation de la marque DEL

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEL est expirée depuis le 13 novembre 2017.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL Société par actions simplifiée - Usine de la Planchette - 61100 - FLERS - France - SIREN 311866206


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2100664 - Publication au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352437 - Publication au BOPI 2007-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 2 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150081 - Publication au BOPI 1992-10-02

Inscription le 2 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150079 - Publication au BOPI 1992-10-02

Inscription le 2 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150080 - Publication au BOPI 1992-10-02

Inscription - Concession de licence n°44825 - Publication au BOPI

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.