CHARME DISCRET
Présentation de la marque CHARME DISCRET
Déposée le 18 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARME DISCRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARME DISCRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARME DISCRET est expirée depuis le 18 juin 2024.
ROVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2003 n°2254898 - Publication au BOPI 2003-12-24
Inscription le 26 avril 1993 - Transmission de propriété n°157942 - Publication au BOPI 1993-04-26
Renouvellement sans limitation n°2028169 - Publication au BOPI 1994-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549841 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-30